1. Le comité de programme est formé dans le but de favoriser la concertation interdépartementale et interdisciplinaire. Il a pour mandat de:
1.1 Définir ses règles de régie interne et former des comités, s’il y a lieu;
1.2 S’assurer de la qualité et de l’harmonisation pédagogique du programme, de l’intégration des apprentissages et de la cohérence interdisciplinaire :
– Élaborer les balises de l’épreuve synthèse de programme;
– Recommander les activités d’apprentissage (éléments de la 3ième colonne : communément appelés « précision » comportant les connaissances, les habiletés, les attitudes jugées essentielles pour l’acquisition de la compétence visée; les préalables; les disciplines; la pondération ainsi que les unités);
– Recommander la grille de programme et, s’il y a lieu, des contraintes programme applicables au calendrier scolaire;
– Recommander les modifications au déroulement régulier des activités prévues au calendrier scolaire.
1.3 Participer au développement, à l’implantation et à l’évaluation des programmes :
– Participer aux consultations nationales du Ministère concernant le programme;
– Participer aux travaux d’implantation du programme conformément aux stipulations prévues à la démarche institutionnelle de mise en œuvre d’un programme;
– Recommander les profils, options ou voies de spécialisation d’un programme d’études;
– Participer à l’évaluation du programme conformément à la PIÉPÉ.
1.4 Faire toute recommandation susceptible d’améliorer la qualité du programme;
1.5 Soumettre un plan de travail et déposer un rapport annuel.
Tout département membre d’un comité de programme peut amener à des fins de discussion tout sujet qu’il juge susceptible de concertation interdisciplinaire et interdépartementale. Cependant, ceci ne doit pas avoir comme conséquence d’outrepasser l’autonomie et les responsabilités départementales.
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