4.3) 6

6. Les propositions faisant l’objet d’une rencontre du comité de programme doivent être acheminées aux coordinations départementales, à la coordination du comité de la formation générale et à la Direction des études avant la tenue de la rencontre.

  Le comité de programme fonctionne par consensus2 pour formuler ses recommandations. Les recommandations du comité de programme doivent être acheminées à la Direction des études. La Direction des études verra à acheminer la recommandation finale à la Commission des études si cette recommandation concerne un objet de la commission.

  Advenant l’impossibilité de formuler une recommandation consensuelle, la coordination du comité de programme avise par écrit la Direction des études. Suite à cet avis, la Direction des études convoquera le comité de programme afin de poursuivre les échanges en vue de l’obtention d’un consensus. En cas d’échec, la Direction des études verra à prendre une décision.

(2) 2 Selon le Larousse, un consensus correspond à une procédure qui consiste à dégager un accord sans procéder à un vote formel, ce qui évite de faire apparaître les objections et les abstentions.